Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CLOÎTRE DE SAINTE ROSELINE
CHATEAU SAINTE ROSELINE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3432787
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2026
LE CLOÎTRE DE SAINTE ROSELINE de CHATEAU SAINTE ROSELINE

Présentation de la marque LE CLOÎTRE DE SAINTE ROSELINE

Déposée le 2 juin 2006 par la société CHATEAU SAINTE ROSELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOÎTRE DE SAINTE ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la société CHATEAU SAINTE ROSELINE domicilié(e) Château Sainte-Roseline - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 503 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CLOÎTRE DE SAINTE ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOÎTRE DE SAINTE ROSELINE arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

CHATEAU SAINTE ROSELINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINTE-ROSELINE , BARONS DE SAINTE ROSELINE , LA CHAPELLE SAINTE ROSELINE


CHATEAU SAINTE ROSELINE, Société civile d'exploitation agricole - Château Sainte-Roseline - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France - SIREN 393503610


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2619824 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-01

Vins.